Clause de non-responsabilité des e-mails

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Confidentialité des e-mails

L'information contenue dans un e-mail est de nature confidentielle. Si vous n'êtes pas le destinataire du message, veuillez en informer l'expéditeur et effacer le message.

Clause de non-responsabilité

Les communications par e-mail des membres du CPAS de Wavre ont une valeur purement informative et n'engagent pas la responsabilité du CPAS. Seuls les documents portant la signature du Président et du Directeur général du CPAS de Wavre sont susceptibles de l'engager. 
Il s'agit donc d'un document préparatoire envoyé sous la seule responsabilité de son signataire. 
Le présent document n'établit aucun lien de droit, ne peut être constitutif de reconnaissance préjudiciable et ne peut constituer, ni à lui seul, ni en combinaison avec d'autres messages, des pourparlers précontractuels.

Pour le respect de l'environnement, merci de n'imprimer cet e-mail que si nécessaire.